MENTIONS LEGALES
Le site
Suivant les obligations de la loi du 6 janvier 1978, ayant fait l’objet d’une modification le 7 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et libertés. Ainsi que par la loi du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. Nous précisons aux utlisateurs du site www.ets-pollet.fr l’identité des parties prenantes dans la réalisation et la mise à jour de ce site :
Propriété : Etablissement POLLET – rue Pierre et Marie Curie ; Z.I. Sud – 01400 Châtillon-sur-Chalaronne
Capital social : 90 216 euros
Numéro d’immatriculation au RCS : 324 005 164 00029
N° TVA Intracommunautaire : FR 38 324 005 164 00029
Création : bemetis
Responsable de la publication : Richard Messon
Webmaster : Dorian Francisco
Contact : 04 74 55 13 70
Hébergement : O2Switch – 222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
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